Politique sur le harcèlement psychologique et sexuel en milieu de travail
Code d’éthique et de déontologie de la MRC de Thérèse-De Blainville
Politique de la MRC en matière alcool et drogues
Politique touristique région des Basses-Laurentides – Tourisme Basses-Laurentides
Politique de développement social de la MRC de Thérèse-De Blainville
FONDS RÉGIONS ET RURALITÉ (FRR) – Volet 2
Adoption de la Politique de développement local et territorial de la MRC – 2020-2021 à 2024-2025
Politique de développement local et territorial 2020-2021 à 2024-2025
GESTION CONTRACTUELLE
Vous pouvez consulter les divers documents en cliquant sur l’hyperlien suivant :
Politique de gestion contractuelle de la MRC de Thérèse-De Blainville
Règlement #22-02
2017 – Rapport annuel sur l’application de Règlement de gestion contractuelle
2018 – Rapport annuel sur l’application de Règlement de gestion contractuelle
2019 – Rapport annuel sur l’application de Règlement de gestion contractuelle
2020 – Rapport annuel sur l’application de Règlement de gestion contractuelle
2021 – Rapport annuel sur l’application de Règlement de gestion contractuelle
2022 – Rapport annuel sur l’application de Règlement de gestion contractuelle
2023 – Rapport annuel sur l’application de Règlement de gestion contractuelle
Liste des contrats comportant une dépense d’au moins 25 000 $ (SEAO)
ORGANISMES CARITATIFS
Politique de la MRC d’aide et de support financier aux organismes caritatifs
Formulaire demande de subvention – Politique de soutien et d’aide aux organismes caritatifs