English
logo MRC Therese Blainville logo
Aller au contenu
  • La MRC
    • Mot du préfet
    • Mot du directeur général
    • Compétences
    • Historique
    • Mission, vision et valeurs
    • Population et territoire
    • Conseil des maires
    • Calendrier des séances
    • Comités de la MRC
    • Équipe
    • Offres d’emploi
    • Nous joindre
    • Liens utiles
  • Services aux citoyens
    • Aide à la rénovation domiciliaire
    • Plan directeur de l’eau
    • Réseau cyclable
    • Agrile du frêne
    • Transport adapté, alternatif et intermunicipal
    • Géomatique
    • Évaluation foncière
    • Gestion des matières résiduelles
  • Responsabilités
    • Aménagement du territoire
    • Bioalimentaire
    • Culture et patrimoine
    • Développement économique et entrepreneuriat
    • FARR
    • Gestion des cours d’eau
    • Schéma de couverture de risques en sécurité incendie (SCRSI)
  • Choisir TDB
  • Documentation
    • Avis publics
    • Communiqués de presse
    • Politiques de la MRC
    • Photothèque
    • Procès-verbaux incluant l’ordre du jour des séances
    • Publications / Études / Mémoires
    • Règlements municipaux

Accueil | Documentation | Règlements municipaux

Règlements municipaux

Avis public
– Résolution #2021-02-19 – Adoption du Projet de Règlement #21-01
– Projet de Règlement #21-01
– Résolution #2021-02-20 – Adoption indiquant la nature des modifications
– Document indiquant la nature des modifications
– Résolution #2021-02-21 – Adoption du processus de consultation écrite
– Présentation du Projet de Règlement #21-01

Projet de règlement 20-01 Consultation écrite
– Résolution 2020-12-225 – Adoption du projet de règlement 20-01
– Projet de règlement #20-01
– Résolution 2020-12-226 – Adoption du document indiquant la nature des modifications
– Adoption du document indiquant la nature des modifications
– Résolution 2020-12-227 – Processus de consultation écrite
– Présentation du Projet de règlement #20-01

Règlement 19-01 modifiant le Schéma d’aménagement et de développement
Règlement 18-03 modifiant le Code d’éthique et de déontologie
Règlement 18-02 modifiant le Règlement 18-01
– Indexation 2021
– Indexation 2020
Règlement 18-01 fixant la rémunération des élus
Règlement 17-01 déléguant aux officiers municipaux le pouvoir d’autoriser des dépenses
Règlement 10-05 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaire

 

  • Actualités



  • NOUS JOINDRE


MRC de Thérèse-De Blainville © 2017 | Site web par PolarMedia.ca